Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 08/01/2025

IMPORTANT

La société OLIVE DESIGN édite le Site Internet accessible à l'adresse https://olivedesign.fr/ (ci-après désigné le « Site Internet ») sur lequel est proposé à la vente du mobilier et des objets décoratifs (ci-après les « Produits »). Cette politique de confidentialité (« Politique ») vous informe des traitements effectués sur vos données personnelles résultant de votre navigation sur le Site Internet, votre communication avec la société OLIVE DESIGN, et l'achat des Produits vendus sur le Site.

Une « donnée personnelle » est toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Pour en savoir plus sur l'utilisation du Site Internet et l'achat des Produits, vous pouvez consulter les Conditions Générales de Vente applicables aux Clients d'OLIVE DESIGN.

1. Quelles sont les rôles et les responsabilités concernant les traitements de vos données effectués sur le Site Internet ?

OLIVE DESIGN, Société par Actions Simplifiée, au capital de 22.000 euros, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 928 291 996 et dont le siège social est situé Btl 16, 79 Avenue Clément Ader - 34170 Castelnau-le-Lez (ci-après « OLIVE DESIGN »), est en charge de la gestion du Site Internet et est responsable des traitements de vos données personnelles effectués via le Site Internet. 

2. Quelles catégories de données personnelles sont traitées via le Site Internet ?

Informations spécifiques aux Clients

Aux fins de création d'un Espace Client sur le Site Internet, vous devez fournir de manière obligatoire les informations suivantes :

  • Prénom;
  • Nom;
  • Adresse email.

Pour pouvoir passer une commande sur le Site Internet, vous devez fournir de manière obligatoire les informations suivantes :

  • Prénom;
  • Nom;
  • Adresse email;
  • Adresse postale;
  • Coordonnées bancaires. 

Vous pouvez également communiquer de manière facultative des informations complémentaires qui permettent à OLIVE DESIGN de mieux vous connaître et d'améliorer sa communication à votre égard.

Toutes les informations qui ne sont pas indiquées comme obligatoires sont communicables de manière facultative.

Informations générales 

OLIVE DESIGN collecte directement les informations suivantes auprès de vous lorsque vous utilisez le Site Internet et passez une commande :

  • Les données relatives au suivi de la relation commerciale (par exemple, votre identifiant, l'historique des commandes passées/reçues, factures, historique de vos demandes ou de vos correspondances avec OLIVE DESIGN).

Les données personnelles indispensables à OLIVE DESIGN pour remplir les finalités décrites ci-dessus sont signalées au moment de leur collecte. Si vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, OLIVE DESIGN ne pourra pas répondre à vos demandes et/ou vous fournir les services demandés. Les autres informations ont un caractère facultatif et permettent d'améliorer la communication d'OLIVE DESIGN à votre égard.

D'autres données sont collectées automatiquement lorsque vous accédez au Site Internet et/ou que vous réalisez une transaction avec OLIVE DESIGN :

  • Données d'identification et de connexion concernant le terminal utilisé : votre adresse IP, votre type de navigateur et des informations de navigation (date et heures de connexion, la nature et le contenu des requêtes http, etc.) sont également collectés à des fins d'administration et/ou d'établissement de statistiques;
  • Informations sur votre utilisation du Site Internet : pages visitées sur le Site Internet, recherches que vous effectuez sur le Site Internet.

3. Pourquoi OLIVE DESIGN collecte-t-elle vos données personnelles ? 

OLIVE DESIGN collecte et traite vos données personnelles en se fondant sur les bases légales et pour les finalités suivantes :

A/ Sur la base du contrat conclu avec vous et lors de votre création de l'Espace Client et de la passation d'une commande via le Site Internet aux fins de :

    • Vous permettre de créer un Espace Client;
    • Vous permettre de commander des Produits ;
    • Rechercher des Produits sur le Site Internet ;
    • Gérer le paiement de la commande en ligne ;
    • Permettre une information sur les commandes passées et leur état;
    • Permettre la livraison des Produits commandés. 

B/ Sur la base de votre consentement, aux fins de :

  • vous envoyer une newsletter concernant les actualités d'OLIVE DESIGN ;
  • améliorer le fonctionnement du Site Internet et des services proposés par OLIVE DESIGN en générant des statistiques, et de personnaliser l'interface du Site Internet en fonction de vos préférences.

C/ Pour la poursuite des intérêts légitimes d'OLIVE DESIGN à proposer un Site Internet de vente en ligne, aux fins de :

  • Assurer le bon fonctionnement du Site Internet;
  • Assurer la sécurité du Site Internet;
  • Assurer l'exécution conforme de la commande.

D/ Pour la poursuite des intérêts légitimes d'OLIVE DESIGN à gérer sa relation avec les Clients et les commandes de Produits de son Site Internet :

  • Gérer la relation entre vous et OLIVE DESIGN, en conservant une base de données centralisée à jour des Clients d'OLIVE DESIGN, via le Site Internet;
  • Permettre à OLIVE DESIGN de contacter le Client pour répondre à toute réclamation ou demande relative aux Produits ou aux commandes, et pour apporter toute assistance nécessaire;
  • Gérer d'éventuels litiges.

E/ Pour le respect des obligations légales d'OLIVE DESIGN :

  • La tenue de sa comptabilité.

4. Qui sont les destinataires de vos données personnelles collectées via le Site Internet ?

Vos données personnelles sont communiquées à des tiers pour les raisons décrites ci-après.

  • Gestion du Site Internet et des commandes

Le personnel autorisé d'OLIVE DESIGN a accès aux données personnelles collectées auprès de vous, afin de permettre la livraison des commandes et de gérer la relation avec vous en tant qu'utilisateur du Site Internet.

  • Professionnels tiers

Vos données personnelles sont également communiquées par OLIVE DESIGN à des professionnels, qui interviennent à titre purement technique ou logistique. Ces Professionnels sont :

  • l'hébergeur : OVH NET, 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix;
  • les professionnels en charge de la maintenance du Site Internet :
    • SHOPIFY Inc. 151 rue O'Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada;
    • Thinkbig, Rue des Frères Aviateurs Chotard, 1TER - 30100 Ales;
  • le prestataire de paiement externe : PayPal Europe ou Stripe Payments Europe Ltd.
  • Cookies/Mesures d'audience

Vos données personnelles sont transmises aux tiers déposant des cookies sur le Site Internet, via la bannière cookies, sous réserve de votre consentement et de vos choix. 

  • Protection et défense des droits

Vos données personnelles pourront être communiquées à des tiers lorsqu'une telle communication sera requise par la loi, une disposition réglementaire ou une décision judiciaire, ou si cette communication est nécessaire en cas de litige.

5. Transferts de vos données personnelles en dehors de l'EEE : pourquoi et comment ?

Vos données personnelles sont traitées et hébergées en France et au Canada.

Dans tous les cas où elles sont transférées en dehors de l'Espace Economique Européen dans des pays dont la législation applicable en matière de protection des données personnelles diffère de celle applicable au sein de l'Espace Economique Européen, ces transferts seraient effectués moyennant des garanties appropriées permettant d'assurer un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux, notamment la signature des clauses contractuelles types adoptées par la commission européenne.

Un document recensant les garanties mises en place par OLIVE DESIGN vous sera communiqué, si vous en faites la demande par email à info@olivedesign.fr.

6. Quels sont vos droits sur vos données personnelles ?

Accès et rectification

Vous avez le droit d'accéder à vos données personnelles et de demander la rectification de toutes les données qui s'avéreraient inexactes. Si vous disposez d'un Espace Client, vous pouvez accéder directement aux données contenues dans votre compte en ligne et les rectifier/supprimer.

Autres droits

  • Effacement. Vous pouvez également demander l'effacement de vos données personnelles à condition qu'il ne soit plus nécessaire pour OLIVE DESIGN de les conserver.
  • Opposition et limitation du traitement. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données personnelles ou demander une restriction de ce traitement, à moins que celui-ci ne soit nécessaire pour la gestion des services que vous demandez. Notamment, il est nécessaire de créer un Espace Client et d'indiquer les Produits choisis pour pouvoir passer commande. Il n'est en conséquence pas possible de s'opposer à ces traitements.
  • Retrait du consentement. Lorsque le traitement de vos données personnelles est basé sur votre consentement, vous pouvez alors le retirer à tout moment. Le retrait de votre consentement ne remettra pas en cause la légalité des traitements d'ores et déjà effectués. Notamment, vous pouvez vous désinscrire à n'importe quel moment de la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement prévu à cet effet dans chaque email ou via votre compte.
  • Portabilité. En outre, vous pouvez exercer votre droit à la portabilité, c'est-à-dire obtenir, sous une forme structurée et lisible par machine, les données personnelles que vous avez fournies, directement sur la base de votre consentement ou sur la base d'un contrat conclu avec OLIVE DESIGN (par exemple les Conditions Générales de Vente [CGV] du Site Internet), et qui font l'objet d'un traitement automatisé.
  • Directives. Vous pouvez également donner vos directives concernant la conservation, l'effacement et la divulgation de vos données personnelles après votre décès, et modifier vos directives à tout moment.

Ces droits peuvent être exercés directement auprès d'OLIVE DESIGN. Un justificatif d'identité pourra vous être demandé. 

En cas de contestation concernant la manière dont OLIVE DESIGN collecte et traite vos données personnelles, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL via le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/ ou, si vous résidez dans un autre pays de l'Union européenne, auprès de l'autorité de contrôle de votre lieu de résidence habituelle.

7. Pendant quelle durée vos données sont-elles conservées ?

Vos données personnelles sont conservées pour le temps nécessaire à l'accomplissement des finalités décrites dans la présente Politique, conformément aux règlementations et législations applicables sur la protection des données personnelles. Ces durées sont détaillées plus bas.

Pour les besoins du présent article, il convient de préciser que :

  • la conservation en base active désigne la durée nécessaire à la réalisation de l'objectif (finalité du traitement) ayant justifié la collecte/enregistrement des données. En pratique, les données seront alors facilement accessibles dans l'environnement de travail immédiat pour les services opérationnels qui sont en charge de ce traitement.
  • la conservation en archive intermédiaire désigne la durée pendant laquelle les données personnelles ne sont plus utilisées pour atteindre l'objectif fixé (« dossiers clos ») mais présentent encore un intérêt administratif pour OLIVE DESIGN ou doivent être conservées pour répondre à une obligation légale. Les données peuvent alors être consultées de manière ponctuelle et motivée par des personnes spécifiquement habilitées.

Données relatives aux commandes

Vos données relatives aux commandes de Produits seront conservées en base active pendant une durée d'un (1) an à compter de la commande ou aussi longtemps que vous disposerez d'un Espace Client. Elles seront ensuite conservées en archive intermédiaire pour une durée supplémentaire de dix (10) ans à des fins comptables et de garanties.

Demandes et réclamations

Les informations collectées et traitées dans le cadre de contact avec les personnels sont conservées le temps de répondre à la demande en base active et pendant trois (3) ans à compter du dernier contact avec vous en archive intermédiaire.

Newsletter

Votre adresse email est conservée à des fins d'envoi de la newsletter en base active tant que vous y êtes abonné. Votre adresse email n'est plus utilisée à des fins d'envoi de la newsletter dès votre désabonnement et est supprimée si elle n'est plus utilisée pour d'autres finalités. En cas d'inactivité prolongée de votre part pendant une période de trois (3) ans (par exemple si vous ne cliquez pas sur un lien présent dans la newsletter), vous serez désabonné de la newsletter et votre adresse email supprimée.

Données de compte

Votre Espace Client sur le Site Internet restera actif tant que vous n'aurez pas décidé de le clôturer et tant que vous continuerez à passer des commandes via le Site Internet. En l'absence d'activité de votre part, vos données de compte seront conservées en archive intermédiaire pendant cinq (5) ans. En cas d'inactivité prolongée de votre part pendant une période de cinq (5) ans, ce compte sera désactivé et vos données afférentes seront supprimées.

Dans tous les cas, vous disposez de la faculté à tout moment de clôturer votre compte, en cliquant sur « Supprimer mon compte » sur l'Espace Client du Site Internet.

Informations de paiement du Professionnel

Vos informations de paiement seront conservées pour la durée nécessaire au traitement du paiement et de la transaction.

Cookies

Vos informations de navigation et de connexion (collectées via les cookies) seront conservées pour une durée maximale de deux (2) ans.

Vos données personnelles seront supprimées à l'expiration des délais mentionnés dans cet article.

8. Sécurité

OLIVE DESIGN a mis en place les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles contre toute perte, destruction, altération, accès ou divulgation non autorisée.

9. Cookies

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un « cookie » ou traceur désigne un fichier texte susceptible d'être enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation d'un contenu ou d'une publicité en ligne. Ce fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement du cookie.

Les cookies ne permettent donc pas de vous identifier directement.

Lors de la consultation du Site Internet, des informations relatives à la navigation de votre terminal sur le Site Internet sont enregistrées dans les fichiers « cookies » installés sur votre terminal, ce qui permet de suivre votre activité, et de se souvenir d'informations comme vos préférences.

Information sur le dépôt de cookies sur le Site Internet 

Lorsque vous visitez le Site Internet pour la première fois, et qu'OLIVE DESIGN envisage de placer des cookies soumis à consentement sur votre terminal, vous êtes informé au moyen d'une bannière d'information figurant en bas de la page.

En paramétrant vos choix concernant les cookies ou en cliquant sur « Accepter » dans le bandeau, vous acceptez l'utilisation de cookies soumis à consentement par OLIVE DESIGN. En cliquant sur « Gérer vos préférences », vous pouvez sélectionner les cookies pour lesquels vous acceptez l'utilisation. En cliquant sur « Refuser », seuls les Cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du site Internet seront utilisés.

Vous pouvez modifier à tout moment les paramètres relatifs aux cookies.

Information sur le dépôt de cookies sur le Site Internet

OLIVE DESIGN dépose divers types de cookies lorsque vous vous connectez au Site Internet :

  • Des cookies techniques qui ne sont pas soumis à consentement et qui permettent notamment :
    • d'adapter la présentation du Site Internet aux préférences d'affichage de votre terminal (résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.). Lors de vos visites sur le Site Internet, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
    • de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps ;
    • de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels du Site Internet, tels que votre Espace Client, grâce à des identifiants ou des données que vous avez éventuellement antérieurement confiés à OLIVE DESIGN ;
    • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site Internet (inscription ou accès à votre compte) ou à des commandes ou demandes que vous avez effectuées sur le Site Internet.
  • Des cookies de mesure d'audience qui sont soumis à consentement et qui permettent :
    • d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant le Site Internet (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à OLIVE DESIGN d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de ses services;
    • de collecter des données relatives au navigateur et à l'appareil utilisés (paramètres de langue, type de navigateur, appareil et système d'exploitation sur lesquels le navigateur est exécuté);
    • de collecter des données de géolocalisation approximative.

Le Site Internet utilise le service d'analyse de Google Analytics.

  • Des cookies publicitaires permettant d'optimiser les communications commerciales et de vous montrer des publicités sur d'autres Sites.

Vos données de navigation sont associées quel que soit le terminal utilisé grâce à des technologies d'échanges de cookies, ce qui permet de suivre votre parcours quel que soit le terminal utilisé.

Gérer vos préférences en matière de cookies

Tout enregistrement de cookie soumis à consentement sur votre terminal est subordonné à l'obtention de votre consentement que vous pouvez exprimer et modifier à tout moment en utilisant les possibilités décrites ci-dessous. Vous pouvez toujours vous opposer aux cookies non soumis à consentement.

Si vous avez accepté l'enregistrement des cookies dans votre terminal, les cookies intégrés sur les pages et contenus que vous avez consultés seront stockés dans un espace réservé de votre terminal et ne seront lisibles et reconnaissables que par l'émetteur.

Dans le cas où vous refuseriez l'enregistrement des cookies, ou si vous supprimez ceux qui sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités :

  • Pour les cookies nécessaires : risque de ne plus pouvoir accéder au Site Internet et/ou pouvoir passer une commande.
  • Pour les cookies de mesure d'audience et les cookies publicitaires : aucune conséquence sur l'utilisation du Site Internet.

Quelles sont vos autres possibilités pour refuser le dépôt de cookies ?

  • Les liens de désactivation spécifiques :

Finalité

Éditeur

Lien de désactivation

Mesure d'audience 

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Lien de désactivation


  • Le paramétrage du navigateur

S'agissant de la gestion des cookies, chaque logiciel de navigation propose des modalités de configuration différentes. Elles sont décrites dans le menu d'aide de chaque navigateur :

10. Comment nous contacter pour toutes questions ?

En cas de questions sur la politique de confidentialité et les pratiques d'OLIVE DESIGN en matière de protection des données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez la contacter :

  • par courrier électronique à : info@olivedesign.fr.;
  • ou par courrier adressé à : OLIVE DESIGN, Btl 16, 79 Avenue Clément Ader - 34170 Castelnau-le-Lez.

11. Comment cette Politique peut-elle être modifiée ? 

La Politique de confidentialité peut être modifiée et mise à jour pour refléter les changements dans les pratiques d'OLIVE DESIGN ou pour assurer le respect de la règlementation en cas de modification de celle-ci. 

Dans ce cas, et dans l'hypothèse où vous avez communiqué votre adresse email à OLIVE DESIGN, vous recevez un email vous informant de sa modification.